Marque enregistrée - Marque en non vigueur
METRAPLAN
Numéro de dépôt :
1132733
Date de dépôt :
04/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque METRAPLAN
Déposée le 4 avril 1980 par METRAPLAN SPAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « METRAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque METRAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque METRAPLAN est expirée depuis le 4 avril 1990.
METRAPLAN SPAA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047